Valeur agréée d'un véhicule
La valeur agréée est la somme qui vous sera due en cas de sinistre. Valeur qui est communément acceptée par l'assuré et la compagnie d'assurance. On dit « acceptée » car cette valeur est connue par les deux parties lors de la souscription du contrat.
Au cas où le risque venait à se réaliser (perte totale ou véhicule volé par exemple), le montant qui vous serait dû est donc connu à l'avance. Il vous suffit de vous référer aux conditions de votre contrat pour connaître le montant de l'indemnité. Et son calcul.
Diverses formules possibles
Diverses formules existent pour définir cette valeur agréée. Mais trois critères resteront toujours prépondérants. La valeur assurée dans le contrat d'assurance. La date de survenance du sinistre. Et la date de 1ère mise en circulation du véhicule.
Selon ces 3 éléments et la formule à laquelle vous avez adhéré, vous pourrez donc connaître le montant que vous allez toucher via votre assurance omnium. Donc, bien que l'intervention d'un expert sera tout de même bien souvent exigée, son passage pourrait en définitive être optionnel …
L'expert sera requis ainsi pour vérifier la compatibilité des dommages, définir la valeur réelle du véhicule, obtenir divers documents relatifs au véhicule, …
Valeur agréée avec l'assurance omnium
Plusieurs formules existent. Et dépendent de la compagnie d'assurance qui peut librement en fixer les modalités. Il peut parfois aussi vous appartenir de choisir, entre diverses possibilités, la formule que vous souhaitez.
La dégressivité est au cœur de ces diverses propositions. Absence de perte de valeur pendant les 1ers mois, qui selon les compagnies et les formules, peut atteindre jusqu'à 36 mois. Et une perte de valeur par mois écoulé une fois que ce seuil aura été atteint.
Prenons un exemple :
Votre véhicule, immatriculé pour la 1ère fois le 01/06/2016, est assuré pour une valeur de 15000€ HTVA. Vous avez un accident le 15/08/2017. Votre contrat prévoit le maintien de la valeur à neuf pendant les 12 premiers mois. Et ensuite une perte de valeur de 1% par mois écoulé à partir du 13ème mois.
Votre indemnité sera donc établie selon le calcul suivant : 15000 – 3%. Soit 15 mois écoulés entre la 1ère mise en circulation et la date de l'accident mais 12 mois sans aucune perte de valeur = 14550€.
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