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Sous l’appellation “”, on retrouve les assurances destinées aux motocyclettes et aux cyclomoteurs. On parle alors plus généralement d’assurance « 2 roues ». Même si des tarifs et garanties légèrement distinctes sont consacrées habituellement à ces 2 types de véhicules deux roues.

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Différence motocyclette et cyclomoteur

Les 2 roues motorisés se catégorisent en 2 groupes. Les motocyclettes et les cyclomoteurs. Les motocyclettes sont plus fréquemment nommées des motos et possèdent une motorisation plus puissante que les cyclomoteurs. Ou scooters tel que souvent appelés également. Les cyclomoteurs ont une cylindrée de 50 cc au maximum et on peut y distinguer deux catégories aussi. Les classes A (vitesse maximale de 25km/h, pas besoin de permis). Et les classes B (vitesse maximale de 45km/h, permis obligatoire). Les motos sont les véhicules ayant une cylindrée supérieure à 50 cc.

Un permis est bien évidemment obligatoire aussi pour être autorisé à les conduire. Plusieurs sortes de moto existent sur le marché (routières, trail, sportives, …). Les conducteurs de ces véhicules ne sont pas non plus les mêmes. De par leurs âges, leurs habitudes, l’utilisation qu’ils comptent faire du véhicule et leurs expériences de conduite. Une tarification différence, selon qu’il s’agisse d’un cyclomoteur ou d’une moto, est donc mise en place par les compagnies d’assurance.

Garanties dans un contrat d’

D’un point de vue légal, seule la garantie RC Auto est obligatoire. Cette a pour but d’indemniser les tiers non responsables d’un accident dont vous seriez responsable en tant que conducteur, usager ou propriétaire de votre moto (ou cyclomoteur).

Par tiers non responsables on entend toute personne ou organisme ayant subi des dégâts indésirés de par votre faute. Il peut s’agir d’usagers faibles (piétons, cyclistes, …), d’autres véhicules automoteurs. Ou plus globalement de tout autre objet dont une autre personne ou un organisme serait propriétaire ou en aurait la jouissance / responsabilité. Des dégâts causés à un bâtiment, un poteau quelconque, un arbre ou une rambarde de sécurité seront donc dédommagés par l’ que vous avez souscrit au cas où vous êtes responsable des dégâts constatés.

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A côté de cette assurance RC auto obligatoire, il vous est possible de souscrire à plusieurs autres garanties (variables d’une compagnie à l’autre) optionnelles. Bien que souvent conseillées, il vous appartient d’y souscrire, ou non. Parmi celles-ci on retrouve généralement :

Obligation légale d’une

S’agissant d’engins motorisés destinés à circuler sur la voie publique, une assurance pour couvrir ces véhicules est obligatoire. Plusieurs législations traitent du sujet et en définitive ce sont les mêmes textes de loi que ceux consacrés à l’assurance d’une auto.

Seule l’assurance RC Auto (abréviation de automoteur qui signifie « assurer sa propre propulsion et le transport de sa charge utile » et qui inclut donc également dans cette définition les véhicules motorisés deux roues) est obligatoire. Notons que tous les 2 roues motorisés, y compris les cyclomoteurs depuis le changement de législation en octobre 2016, doivent être munis d’une plaque d’immatriculation belge. Afin de distinguer les diverses catégories de deux roues, leur plaques débutent ainsi par :

En guise de preuve d’, la compagnie d’assurance délivre au preneur d’assurance une carte verte. Document qui est la preuve officielle que le véhicule est valablement assuré en RC Auto auprès d’une compagnie d’assurance. Y sont repris les diverses informations relatives au preneur d’assurance, au véhicule assuré, à la compagnie assurant le véhicule, ainsi que les dates de validité du document. Ce document doit en tout temps accompagner le véhicule lorsqu’il est en circulation. Et doit être exhibé en cas d’accident ou de contrôle par les autorités.

Qui doit souscrire à l’assurance moto ?

L’obligation d’assurer la moto incombe en premier rang à son propriétaire. Mais toute autre personne, pour autant qu’accepté par l’assureur, peut souscrire à la place du propriétaire à cette . Il peut par exemple s’agir du conducteur du véhicule, du compagnon ou de la compagne ou de l’un des parents. A partir du moment où la moto est assurée valablement par une autre personne, l’obligation du propriétaire est suspendue.

Le preneur d’assurance doit donc respecter les termes du contrat qui consistent à payer en temps opportun le montant de la prime et à déclarer toute modification utile au contrat ou sinistre dans lequel la moto assurée serait impliquée. Le contrat signé par le preneur d’assurance est accepté dans son entièreté et ce dernier s’expose donc également en retour à d’éventuelles modifications de contrat, notamment en raison d’accidents jugés en tort. Par exemple, même s’il n’est pas l’auteur de l’accident c’est le preneur d’assurance qui risque de voir la prime à payer impactée.

Le non-respect de l’obligation d’ peut avoir de fâcheuses conséquences, notamment en cas de contrôle par les autorités (amendes, confiscation du véhicule, peines d’emprisonnement, retrait du permis, passage au tribunal, …). Ou aussi en cas d’accident (outre ce qui a été annoncé déjà, possible recours également de la compagnie ou du FCGB vis-à-vis des débours payées aux victimes). 

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