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Malus en cas d’accident

Risquez-vous un malus en cas d’accident ? Tout dépend des circonstances de l’accident. 

malusAu cas où vous êtes en droit dans l’accident et que votre assureur n’a rien eu à débourser en faveur d’un tiers, votre contrat ne pourra naturellement pas être malusé ! Autrement dit, votre contrat ne pourra subir de hausse de tarif pour ce motif.

En revanche, si vous êtes fautif dans un accident, vous serez très certainement malusé ! Pour les modalités précises, il vous faut vous référer aux conditions générales de votre contrat assurance auto.

Auparavant il était utilisé le système bonus/malus. Vous commenciez à 11 (ou à 14 si vous faisiez un usage professionnel de votre véhicule). Et par année sans accident en tort vous descendiez d’un degré. Cela signifiait qu’après 11 ans, vous parveniez donc au bonus/malus le plus bas. En cas d’accident en tort, votre prime augmentait de 5 degrés. Et à chaque degré bonus/malus correspondait un coefficient de prime. Qui faisait fluctuer le montant de la prime. 

Echelle bonus/malus

Le système était relativement transparent et bien conçu. Mais depuis janvier 2004, ce système n’est plus obligatoire pour les compagnies d’assurance. Et celles-ci sont libres d’appliquer un système de leur propre choix.

Beaucoup continuent cependant d’utiliser ce procédé, par simplicité. Quelque fois en y ajoutant quelques spécificités. Notamment des degrés bonus/malus négatifs. Ou des coefficients différents.

En cas d’accident en tort, vous pouvez donc vous reporter à votre contrat d’assurance qui doit détailler comment votre prime peut fluctuer en cas d’accident en tort. Et vous devrez vous attendre alors à voir votre prime d’assurance quelque peu revu à la hausse.

A moins que vous puissiez utiliser un joker octroyé par votre compagnie d’assurance. Parce que vous êtes un fidèle client depuis de nombreuses années ou encore parce que vous êtes au bonus/malus le plus bas depuis longtemps. Auquel cas vous perdrez le joker mais votre prime restera inchangée.

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